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Analyse juridique doctrinale (in French)
Cabrera, Alvaro
Synopsis "Analyse juridique doctrinale (in French)"
Les concepts de tiers et de tierce partie sont des termes totalement différents, car au départ ces deux mots semblent être synonymes par simple logique, ce qui donne lieu à une confusion, et au moment de les appliquer, on a tendance à commettre l'erreur de les mélanger, alors qu'il s'agit d'actions juridiques totalement différentes puisqu'elles ont des objectifs différents dans le processus; cela nous conduit donc à une application erronée de ces institutions procédurales. Le tiers est celui qui intervient dans le processus judiciaire, mais lorsqu'il est admis dans le processus, il cesse d'être un tiers et devient une partie au processus, en raison d'un intérêt ou d'un droit dans la demande objective du processus, nous pouvons dire qu'un tiers est celui qui n'est pas une partie. Cela signifie qu'un tiers, aux fins du processus, sera la personne qui ne poursuit pas (qui n'a pas déposé la demande) ou qui n'a pas été poursuivie (qui n'a pas à s'opposer à la demande du plaignant).
